top of page

Mentions légales

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toute modification ou représentation intégrale ou partielle du présent site ou de l’un quelconque de ses éléments, de quelque manière que ce soit, et quel qu’en soit le support, sans l’autorisation préalable et expresse des différentes sociétés concernées est prohibée.

Le non-respect de la présente clause et de son interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur.

DONNEES PERSONNELLES

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour une demande de prix ou établir une correspondance. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

LOI ET RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR

Le présent site et son contenu sont soumis aux lois et aux tribunaux français et ce, quelle que soit la nationalité du consultant.

INFORMATIONS LÉGALES

SARL : Nicora Design
Capital de 5000.00€
SIRET : 884 696 501 00011
APE : 4759A

R.C.S. Nice 884 696 501
TVA intracommunautaire : TVA FR 56 884 696 501

Adresse : 3 rue Dalpozzo 06000 Nice
Email : 
nicoradesign.audrey@gmail.com
Responsable de la publication : Audrey Nicora

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par WIX

bottom of page